Groupe 3. DANS LES ENTREPRISES DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES ET DES ACTIVITES AUXILIAIRES DU TRANSPORT Conclu entre : La Fédération Nationale des Transports de Voyageurs (FNTV), représentée par La Fédération Nationale des Transports Routiers (FNTR), représentée par 1424. . Article 1er - convention-collective-transport.fr PDF ACCORDS COLLECTIF DE BRANCHE OU D'ENTREPRISE Transports ROUTIERS Coefficients des conducteurs de voyageurs. - Le transport de ... Etendue par arrêté du 25 janvier 1993 JORF 30 janvier 1993. 9,9042. Convention collective nationale des transports routiers ... - Légifrance PDF CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS - LexisNexis Téléchargez gratuitement l'intégralité de la convention collective du transport routier au format PDF . S'abonner à cette convention Le présent accord concerne les entreprises de transport routier de voyageurs visées à l'article 1 de la Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport. les secrets du congé de fin d'activité (CFA) - Juritravail Transports routiers de voyageurs. On peut citer par exemple les conventions des Transports routiers, , Transport public urbain et Métallurgie Paris (brochure, n°3085, Non, 3099 et 3126) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.
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