La banque et les durées de conservation d'archives - amazon.fr La banque et les durées de conservation d'archives : … Les déclarations en douane doivent être conservées pendant 3 ans. La durée de conservation des documents de la banque et des … 6. Les archives de la banque - LEPARTICULIER Les durées de conservation dans le secteur de l’assurance. Durée de conservation des archives | Bpifrance Création La durée de conservation est fixée par le responsable du traitement, toutefois certaines durées de conservation peuvent résulter de textes législatifs et réglementaires. 48 4. Plongez-vous dans le livre La banque et les durées de conservation d'archives de AFB au format . Wählen Sie Ihre Cookie-Einstellungen. la banque et les durées de conservation d'archives cfonb La durée de conservation des archives bancaires est de dix ans. Ajoutez-le à votre liste de souhaits ou abonnez-vous à l'auteur AFB - Furet du Nord Une durée de conservation doit être déterminée en fonction de la finalité du traitement. Les contrats conclus dans le cadre d’une relation commerciale, les documents bancaires et les documents établis pour le transport de marchandises doivent être conservés pendant 5 ans. Ne peut être diffusé (ou reproduit) à l’extérieur sauf accord exprès. ... Littérature & Fiction; Policier & Science-Fiction; Jeunesse; Romans ados & Young Adults Réponse 4 / 4. Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : Fédération bancaire française (2000) .....mais la durée de conservation des archives bancaires est de ...... Dies … La banque, de son côté, doit également conserver un certain nombre de … La banque et les durées de conservation d'archives - AFB 2018. Cette obligation vise à la fois les documents comptables, commerciaux, fiscaux et sociaux. Ces deux guides pratiques (n°49 + n°50) vous permettent de disposer d'un état de l'art, de méthodes, de solutions et de toutes les durées de conservation (partenariat avec le cabinet d’avocats Lexing-Alain Bensoussan).
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