DSDEN 94 - L’éducation dans le Val-de-Marne sites ressources à accès restreint. remarques : - déclaration à établir en un original à conserver, et une copie certifiée conforme à faire parvenir au directeur académique - l’envoi de cette déclaration d’accident aux services académiques ne dispense pas le chef d’établissement de la déclaration éventuelle de l’accident à la cpam dont relève l’établissement sur l’imprimé … Accident de service, de travail, maladie Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement et par délégation, Le directeur général de l'enseignement scolaire OUI NON Si oui, NOM : … DSDEN du Finistère. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE - DSDEN de l’Oise Mail : ce.ia92.dve1@ac-versailles.fr Plan de classement d’une école. DÉCLARATION D'ACCIDENTS SCOLAIRES – ÉLÈVES – Second degré Accidents de service. La déclaration d’accident est à remplir en deux exemplaires dont : - un exemplaire est à envoyer dans les 48 heures qui suivent l’accident à votre IEN de circonscription qui le retransmet à la DSDEN (pole 2 nd degré) - un deuxième exemplaire est à …
Plafond Apple Pay Crédit Agricole,
Famille Valérie Karsenti Et Ses Fils,
Articles D